Gendarmerie royale du Canada

Dotée d'un effectif de plus de 20 000 personnes, la Gendarmerie royale du Canada (GRC) est le corps de police national qui assure le maintien de l'ordre dans toutes les provinces, sauf en Ontario et au Québec, et dans les territoires. La GRC maintient huit laboratoires judiciaires, le Centre d'information de la police canadienne à Ottawa et le Collège canadien de police, situé à Regina. Elle possède aussi une importante section de la marine, dotée d'une flotte de bateaux de patrouille et une section de l'aviation qui possède un parc d'avions et d'hélicoptères de divers modèles. Des agents de liaison de la GRC sont en poste dans 27 capitales étrangères. Ce corps policier imposant et complexe a des débuts modestes et n'est sensé être que temporaire. Vers la fin des années 1860, le gouvernement du Canada, qui négocie l'acquisition de la TERRE DE RUPERT, doit envisager les moyens d'administrer pacifiquement ce vaste territoire. La Compagnie de la baie d'Hudson en est maître depuis près de deux siècles et il n'y a pas de graves frictions entre les commerçants de fourrures et les autochtones. La compagnie ne tente aucunement de gouverner la population autochtone.

L'assujettissement du territoire à l'autorité du gouvernement du Canada vient perturber systématiquement le mode de vie des autochtones pour la première fois. Des milliers de colons arrivent pour occuper les terres où les Cris et les Pieds-Noirs chassent le bison sans entrave. Si les choses tournent au pire, les tensions créées peuvent entraîner des guerres semblables à celles que connaît l'Ouest des États-Unis. Sans compter les pertes de vie de part et d'autre, le gouvernement canadien ne peut pas envisager les dépenses qu'entraînerait une grande guerre contre les Amérindiens, qui pourrait facilement mettre le pays en faillite. Le gouvernement canadien craint aussi que des actes de violence dans les nouveaux territoires ne fournissent aux expansionnistes des États-Unis le prétexte à une invasion.

Le Canada des années 1870, comme la plupart des pays dont le système juridique est fondé sur la Common Law britannique, n'a pas beaucoup de corps policiers. Les grandes villes ont des services de police locaux rudimentaires. Les petites villes et les campagnes n'ont pas de police du tout. Dans ces régions, le maintien de l'ordre public est assuré par les tribunaux, que les forces armées viennent appuyer en cas d'urgence.

Cependant, le gouvernement britannique a déjà acquis, en Inde et en Irlande, une certaine expérience dans l'utilisation de corps policiers centralisés, et ceux-ci sont d'une efficacité indiscutable. Le premier ministre du Canada, sir John A. MACDONALD, adopte donc au Canada le modèle de la Royal Irish Constabulary. Le corps policier des Territoires du Nord-Ouest est censé être une organisation temporaire chargée de maintenir l'ordre pendant les premières années difficiles de la colonisation qui disparaîtra après avoir accompli sa mission. En 1869, William MCDOUGALL, envoyé à titre de premier lieutenant-gouverneur canadien des Territoires du Nord-Ouest, est porteur de directives prescrivant l'organisation d'un corps de police dirigé par le capitaine D.R. Cameron et dont la moitié de l'effectif sera composé de Métis de la région. Ce projet doit être abandonné lorsque la RÉBELLION DE LA RIVIÈRE ROUGE (1869-1870) aboutit à la création de la province du Manitoba, car l'application des lois est un domaine de compétence provinciale selon l'ACTE DE L'AMÉRIQUE DU NORD BRITANNIQUE.

L'idée d'un corps de police ne réapparaît qu'en 1873, au moment où Ottawa établit une structure administrative pour le reste des territoires. Le Parlement adopte en mai une loi constituant un corps de police, et 150 recrues sont envoyées en août pour passer l'hiver au Fort Garry. Le printemps suivant, 150 autres s'y ajoutent. Le nouveau corps de police, plus tard appelé la POLICE À CHEVAL DU NORD-OUEST, est structuré à la manière d'un régiment de cavalerie et est armé de pistolets, de carabines et de quelques pièces d'artillerie légère. Plusieurs rapports sur la situation des Territoires du Nord-Ouest insistent sur l'importance symbolique que revêt pour les Amérindiens l'uniforme traditionnel de l'armée britannique. Les policiers portent donc une tunique écarlate et un pantalon bleu. Le commandant reçoit le titre de commissaire.

L'organigramme comprend un commissaire adjoint et deux grades d'officiers : surintendant et inspecteur. Les sous-officiers ont les grades de sergent d'état-major, de sergent, de caporal et d'agent de sûreté. Les officiers brevetés sont dotés des pouvoirs judiciaires des juges de paix. Le premier commissaire est le lieutenant-colonel George Arthur FRENCH, commandant de l'école d'artillerie de la Force permanente (Kingston, Ontario).

Le 8 juillet 1874, les 300 membres de la Police à cheval partent de Dufferin (Manitoba) pour aller vers l'ouest. Ils se dirigent vers ce qui forme actuellement le Sud de l'Alberta, car on sait que des commerçants de whisky du Montana font des affaires chez les Pieds-Noirs. En juin de l'année précédente, lors d'un grave incident, plusieurs Assiniboines ont été massacrés par des Blancs à un poste de traite des monts Cypress. Après une marche épuisante de plus de deux mois, le corps de police découvre à son arrivée que la plupart des commerçants se sont enfuis, et les Pieds-Noirs sondent presque immédiatement ses intentions en lui signalant les activités de certains des commerçants de whisky qui restent. L'arrestation et la condamnation immédiates des commerçants plaisent au chef CROWFOOT et l'amènent à avoir de bonnes relations avec la police. Le commissaire adjoint James F. MACLEOD et 150 hommes construisent un poste permanent à FORT MACLEOD. L'autre moitié du corps est envoyé à Fort Edmonton, et le reste de la troupe, sous la conduite du commissaire, retourne vers l'est, à Fort Ellice (près de St-Lazare au Manitoba), où la direction générale de la Police à cheval est établie.

L'été suivant est marqué par l'établissement de FORT CALGARY sur la rivière Bow et de FORT WALSH dans les monts Cypress. En 1876, un autre poste important est construit à Battleford. Tel est le début du réseau de postes et de patrouilles, qui est élargi chaque année jusqu'à ce qu'il couvre tous les territoires.

Pendant la quinzaine d'années qui suit, la Police à cheval s'applique à nouer des relations étroites avec les Amérindiens. Elle contribue à les préparer à la négociation de traités et à la médiation des conflits avec les rares colons. Son succès se manifeste par la signature de traités couvrant la majeure partie du Sud des Prairies en 1876 et 1877 (voir TRAITÉS INDIENS), par le fait que la police n'a que rarement à effectuer des interventions armées avant 1885 et par le petit nombre d'Amérindiens qui participent à la RÉBELLION DU NORD-OUEST cette année-là. Au début des années 1880, par suite de l'agitation croissante suscitée par la disparition du bison et les mauvaises récoltes dans la vallée de la Saskatchewan, l'effectif est porté à 500 hommes en 1882. Toutefois, cela ne suffit pas à la police pour faire face à ses responsabilités croissantes. La construction du chemin de fer du CP amène la police à jouer un rôle limité dans le Sud de la Colombie-Britannique ainsi que dans les Prairies. Le corps de police est particulièrement préoccupé par la situation dans la vallée de la Saskatchewan et avertit Ottawa que des troubles sérieux sont inévitables si l'on ne répond pas aux doléances des gens. Il n'est pas tenu compte de ces avertissements, et la rébellion éclate, avec des conséquences tragiques. Le gouvernement augmente enfin l'effectif de la Police à cheval du Nord-Ouest, le portant à 1000 hommes, et nomme un nouveau commissaire, Lawrence W. HERCHMER, qui est chargé de la moderniser.

Herchmer améliore la formation et établit une méthode plus systématique de prévention des actes criminels, préparant ainsi la police à faire face à la forte augmentation de la colonisation après 1885. À mesure que les souvenirs de la rébellion s'estompent, les critiques s'élèvent : au Parlement, l'opposition rappelle au gouvernement que la Police à cheval est censée être dissoute une fois que les dangers d'agitation dans l'Ouest auront disparu. L'abolition de la Police à cheval paraît certaine lorsque les libéraux de Wilfrid Laurier sont élus en 1896, car leur programme électoral en prévoit expressément la dissolution.

Une fois au pouvoir, les libéraux ne tardent pas à constater que l'Ouest s'opposent fortement à leur projet. Le meurtre du sergent C.C. Colebrook par ALMIGHTY VOICE en 1895, événement qui fait beaucoup de bruit, puis la chasse à l'homme qui dure plus d'une année font renaître la crainte d'un soulèvement général des Amérindiens.

Au milieu des années 1890, la Police à cheval commence aussi à s'établir plus au nord. Des rumeurs de découvertes d'or au Yukon incitent le gouvernement à envoyer l'inspecteur Charles CONSTANTINE faire rapport de la situation dans cette région éloignée. Les recommandations de l'inspecteur amènent l'installation de 20 policiers au Yukon en 1895. Ce petit groupe suffit à peine pour faire face à la grande ruée vers l'or qui commence lorsque le monde extérieur apprend la nouvelle d'importantes découvertes en 1896. En 1899, le nombre de policiers à cheval stationnés au Yukon atteint 250. Grâce à leur présence, la RUÉE VERS L'OR DU KLONDIKE est celle où l'ordre est le mieux maintenu dans l'histoire. Une stricte application des règlements empêche beaucoup de prospecteurs mal préparés de mourir de faim ou de froid.

En 1900, la ruée vers l'or est terminée, et la police commence à s'occuper d'autres régions du Nord. En 1903, le premier poste de la Police à cheval au nord du cercle polaire est établi à Fort McPherson, puis le corps policier commence la même année à percevoir des droits de douane des baleiniers à l'île Herschel, dans la mer de Beaufort. En même temps, un détachement dirigé par le surintendant J.D. Moodie construit un poste au cap Fullerton, sur la rive ouest de la baie d'Hudson. La présence policière dans l'Arctique s'accroît régulièrement après ces débuts, surtout après que la goélette St. Roch commence à être utilisée par un détachement maritime dans les îles de l'Arctique pendant les années 20.

Au début du XXe siècle, tous admettent tacitement que la Police à cheval est devenue permanente. En 1904, elle est rebaptisée Royale gendarmerie à cheval du Nord-Ouest, ayant obtenu le titre de « Royale » en reconnaissance du service distingué fourni par beaucoup de ses hommes pendant la GUERRE DES BOERS. Lorsque les nouvelles provinces de l'Alberta et de la Saskatchewan sont créées en 1905, les services de la gendarmerie à cheval leur sont loués, en quelque sorte : elles concluent des ententes en vertu desquelles ce corps policier devient leur police provinciale.

L'arrangement donne de bons résultats jusqu'à la Première Guerre mondiale. La guerre entraîne une grave pénurie d'effectifs et oblige le corps policier à assumer de nouvelles fonctions dans les domaines de la sécurité et du renseignement. Lorsque l'Alberta et la Saskatchewan décident d'adopter la PROHIBITION en 1917, le commissaire A. Bowen PERRY, jugeant les nouvelles lois sur l'alcool impossibles à appliquer, résilie les contrats. Pendant la quinzaine d'années qui suit, ces deux provinces maintiennent leurs propres corps de police provinciaux.

Lorsque les besoins en sécurité diminuent par suite de la fin de la guerre en 1918, l'avenir de la gendarmerie à cheval est très incertain. Vers la fin de l'année, le président du Conseil privé, N.W. ROWELL, fait une tournée de l'Ouest canadien pour sonder l'opinion sur ce qu'il faut faire de la RGCNO. En mai 1919, il rapporte au Cabinet que la gendarmerie pourrait être soit absorbée par l'armée, soit élargie pour devenir un corps de police national. Le gouvernement choisit la deuxième possibilité. En novembre 1919, on adopte une loi fusionnant la RGNCO et la POLICE DU DOMINION, qui a été constituée en 1868 pour garder les édifices gouvernementaux et appliquer les lois fédérales. Lorsque la loi entre en vigueur le 1er février 1920, le corps policier prend le nom de Gendarmerie royale du Canada, et sa direction générale est transférée de Regina à Ottawa. Pendant les années 20, ses principales fonctions sont l'application des lois sur les stupéfiants et les activités de sécurité et de renseignement. Elle exerce ces dernières en raison de la crainte de menées subversives qui s'est répandue dans le public par suite de la révolution russe de 1917 et de la GRÈVE GÉNÉRALE DE WINNIPEG en 1919. En 1928, la Saskatchewan renégocie une entente de maintien de l'ordre dans la province avec la GRC, qui recommence ainsi à exercer des fonctions policières plus normales.

En août 1931, le major général sir James H. MACBRIEN devient commissaire, et ses sept années à la direction de la GRC sont une période de changements rapides. La Gendarmerie double presque ses effectifs, qui passent de 1350 à 2350 hommes. Elle devient le corps de police provinciale de l'Alberta, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-Édouard et prend en charge le Service de répression du ministère du Revenu national. Avant de mourir en 1938 dans l'exercice de ses fonctions, MacBrien met en place une politique prévoyant l'envoi chaque année de plusieurs membres de la GRC dans les universités pour suivre une formation avancée, ouvre le premier laboratoire judiciaire à Regina et organise la section de l'aviation. Une force de réserve de la GRC est constituée en 1937 en prévision de la guerre, qui impose de lourdes obligations au corps de police. Au début de la Deuxième Guerre mondiale, la GRC a des plans détaillés visant à protéger les installations stratégiques, et aucun acte de sabotage n'a effectivement lieu. Les sympathisants nazis sont capturés et internés (voir INTERNEMENT). Malgré des soupçons d'espionnage soviétique, toutefois, la GRC est aussi surprise que la plupart des Canadiens par les révélations d'Igor GOUZENKO en 1945.

En raison des tensions internationales accrues de l'époque de la GUERRE FROIDE qui commencent à se manifester au moment de l'affaire Gouzenko, les activités de sécurité et de renseignement continuent d'être une préoccupation majeure de la GRC. Ces activités n'attirent pas l'attention de la population jusqu'au milieu des années 60, lorsqu'on découvre qu'un commis des postes de Vancouver, George Victor Spencer, recueille des renseignements pour le compte de l'URSS. Le consensus tacite du milieu politique selon lequel les questions de sécurité ne doivent pas faire l'objet de débats publics est rompu lorsque l'opposition conservatrice de John Diefenbaker accuse le gouvernement Pearson d'avoir mal géré l'affaire.

Les libéraux répliquent en divulguant les détails d'un scandale impliquant une Allemande du nom de Gerda Munsinger qui avait avec certains ministres du Cabinet conservateur et avec des agents d'espionnage soviétiques des liens sur lesquels l'ancien gouvernement Diefenbaker avait apparemment fermé les yeux. Par suite de ces affaires, la Commission royale d'enquête sur la sécurité est constituée en 1966 et présente son rapport en 1968, mais sa recommandation voulant qu'un organisme civil de renseignements remplace la GRC est rejetée par le nouveau premier ministre Pierre Trudeau.

En 1969, on note que la montée du séparatisme au Québec fait prendre un tournant majeur aux activités de sécurité et de renseignement : on se préoccupe alors davantage d'une présumée menace intérieure que des menaces étrangères. La CRISE D'OCTOBRE (1970), marquée par l'enlèvement de James Cross et le meurtre de Pierre LAPORTE, donne un énorme élan aux opérations d'infiltration antiséparatistes au Québec.

On découvre par la suite que la GRC s'est adonnée à des activités illégales comme l'incendie d'une grange et le vol d'une liste des membres du Parti québécois. Ces révélations soulèvent des questions fondamentales sur le rôle de la police au pays. Y a-t-il des situations où les policiers peuvent enfreindre la loi? S'ils le font, quelle est l'instance ultime qui doit répondre de leurs actes? Afin de répondre à ces questions, la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR CERTAINES ACTIVITÉS DE LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA est constituée sous la présidence du juge David McDonald. À son tour, cette commission recommande que les activités de renseignements soient transférées de la GRC à un organisme civil. Une loi créant cet organisme, appelée SERVICE CANADIEN DU RENSEIGNEMENT DE SÉCURITÉ (SCRS), est proclamée le 1er juillet 1984. Toutefois, le SCRS est aux prises avec des problèmes pendant ses trois premières années d'existence parce que sa nature est mal définie, et le gouvernement conservateur annonce à la fin 1987 que son mandat sera modifié.

Pendant l'après-guerre, la GRC continue aussi d'élargir ses activités en tant que corps de police provincial. En 1950, elle assume les activités policières provinciales de Terre-Neuve et absorbe la police provinciale de la Colombie-Britannique. C'est en 1959 qu'a lieu le plus grave conflit au sujet du partage fédéral-provincial des compétences relatives à la GRC : une grève des bûcherons à Terre-Neuve amène le surintendant provincial de la GRC à demander au procureur général de la province de réclamer à Ottawa un renfort de 50 hommes. Le ministre de la Justice, E. Davie FULTON, refuse, et le commissaire L.H. Nicholson démissionne en guise de protestation. La question de savoir quel ordre de gouvernement dirige la GRC dans une situation donnée demeure vague et provoque des tensions entre les gouvernements fédéral et provinciaux. Ces derniers menacent à bon nombre d'occasions de résilier leur contrat avec la GRC pour constituer un corps de police provincial.

Depuis 1945, trois domaines d'enquête criminelle constituent une part importante et grandissante du travail de la GRC : le CRIME ORGANISÉ, les stupéfiants et les FRAUDES commerciales. Les deux premiers sont étroitement liés, et des signes de plus en plus évidents, depuis la fin des années 40, indiquent que le trafic illégal des drogues est contrôlé par des filiales canadiennes des associations ou « familles » criminelles des États-Unis. En 1961, la GRC constitue partout au pays des unités pour recueillir des renseignements sur le crime organisé et améliorer la collaboration avec d'autres corps policiers. Par ailleurs, le nombre croissant de faillites frauduleuses et de fraudes en valeurs mobilières incite la GRC à constituer dès 1966 des sections de lutte contre les fraudes commerciales, dont le personnel a acquis une formation spéciale.

Depuis 1886, toutes les recrues de la GRC ont acquis leur formation de base à la Division « Dépôt », à Regina. De nos jours, le cours dure six mois et porte sur divers sujets allant des éléments de droit criminel à la conduite automobile et au tir. La Division « Dépôt » donne aussi des cours à l'intention des agents responsables de l'application des règlements de pêche, du personnel des services correctionnels, des gendarmes spéciaux autochtones et des services de police amérindiens. Depuis 1974, la GRC recrute des femmes, qui suivent la même formation que les hommes et qui, une fois diplômées, sont affectées aux mêmes fonctions et se trouvent sur le même pied : elles peuvent aussi bien se trouver dans des localités éloignées du Nord ou faire de la patrouille routière qu'occuper des emplois de bureau.

Dès ses premières années d'existence, la Police à cheval, puis la Gendarmerie, inspire les écrivains : depuis un siècle, des centaines de romans, de récits et de films, dont les auteurs sont surtout américains et britanniques, imposent l'image de l'agent de police intrépide et infaillible.

Le gouvernement canadien comprend l'utilité de cette image dès les années 1880 : l'agent de police à tunique écarlate commence alors à figurer sur les brochures canadiennes d'immigration, puis dans la publicité touristique. Les agents eux-mêmes reconnaissent depuis toujours l'importance de bonnes relations publiques. Les anciens exercices d'équitation donnent rapidement naissance aux spectacles publics d'habileté équestre avec accompagnement musical. L'origine du fameux Carrousel de la GRC remonte aux années 1870. Bien que l'entraînement à l'équitation, autrefois obligatoire pour toutes les recrues, ait cessé de l'être depuis longtemps, le Carrousel demeure une attraction publique extrêmement populaire au Canada et ailleurs. L'importance symbolique de la « police montée » contribue peut-être à expliquer pourquoi la GRC conserve sa popularité malgré la mauvaise publicité des dernières années.